Mentions légales

  1. Informations légales

Le site internet Reglette-LED-Cuisine.fr est édité par GTSEO, entreprise immatriculée sous le SIREN 831 703 798 sous l’activité : Programmation Informatique (6201Z)

Adresse de contact : contact@reglette-led-cuisine.fr

  1. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Reglette-LED-Cuisine.fr

  1. Hébergement

Le site Reglette-LED-Cuisine.fr est hébergé par o2switch, SIREN 510909807, entreprise immatriculée au RCS de Clermont-Ferrand et domiciliée au Chemin des Pardiaux, 63 000 Clermont-Ferrand.

  1. Propriété intellectuelle

Tous les éléments de ce site, y compris les graphiques, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes, ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’entreprise Reglette-LED-Cuisine.fr à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Reglette-LED-Cuisine.fr.

  1. Limitations de responsabilité

Reglette-LED-Cuisine.fr ne peut être tenu responsable de dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site Reglette-LED-Cuisine.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

  1. Données personnelles

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site Reglette-LED-Cuisine.fr, un cookie peut s’installer sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

Pour plus d’information sur l’utilisation de vos données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

  1. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Reglette-LED-Cuisine.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

 

Panier